Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
façon pierre
Numéro de dépôt :
3731916
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque façon pierre
Déposée par voie électronique le 21 avril 2010 par Tony François Darras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « façon pierre »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tony François Darras a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571002 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06